Termes et Conditions
### 1. Introduction
Bienvenue sur le site de la Fédération Départementale des Foyers Ruraux de la Moselle. En accédant à ce site, vous acceptez d'être lié par les termes et conditions suivants, que vous devez lire attentivement.
### 2. Accès au Site
L'accès à notre site est ouvert à tous, mais peut être restreint pour des raisons de maintenance ou de mise à jour. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, à tout moment et sans préavis.
### 3. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Il vous est interdit :
- De publier des contenus illicites, nuisibles, menaçants, abusifs, diffamatoires, obscènes, violents ou haineux.
- D'utiliser ce site pour collecter des données personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement.
- D'entraver ou de perturber le fonctionnement du site ou des serveurs connectés au site.
### 4. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, logos, et graphiques, est la propriété de la Fédération Départementale des Foyers Ruraux de la Moselle, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation du contenu sans notre autorisation écrite préalable est strictement interdite.
### 5. Liens vers des Sites Tiers
Notre site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leur politique de confidentialité. L'inclusion de tels liens n'implique pas notre approbation des informations ou des services offerts sur ces sites.
### 6. Limitation de Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations fournies. En aucun cas, la Fédération Départementale des Foyers Ruraux de la Moselle ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.
### 7. Protection des Données Personnelles
Nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos données personnelles. La collecte et le traitement de vos données sont réalisés conformément à notre [Politique de Confidentialité].
### 8. Modifications des Termes et Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur cette page. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
### 9. Droit Applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis à la compétence des tribunaux français.
### 10. Contact
Pour toute question relative à ces termes et conditions, veuillez nous contacter à :
**Fédération Départementale des Foyers Ruraux de la Moselle**
14 grand'rue 57420 GOIN
**E-mail :** fdfr.57@mouvement-rural.org
**Téléphone :** 03.87.52.41.97